 |
Chambre d'Agriculture L'agenda du mois... REMBOURSEMENT TIPP 2010 Formulaire de remboursement de la TIPP 2010 en cliquant ici.Retrouver le programme iciEléments topographiques cliquez ici
Productions Animales Identification des ovins et des caprins : les nouvelles procédures cliquer ici Télécharger la charte foncière ici
|
|
 |
| Mentions légales |
Ce site appartient à la Chambre d'agriculture Alpes de Haute Provence qui dispose de tous les droits de propriété sur tous ses éléments, affichés ou en bases de données, sur son architecture technique, son mode de navigation, sa mise en page et sa charte graphique.
Les fonctionnalités techniques de ce site, y compris la solution logicielle de mise à jour des contenus, ont été mises en place par la société Xsalto (www.xsalto.com), qui assure aussi l'hébergement du site.
L'image graphique du site et son interface ont été réalisées par la société [ardesit] (www.ardesit.com).
L'adaptation graphique a été réalisé par la société Xsalto.
La mise en page des contenus a été réalisée par la Chambre d'Agriculture des Alpes de Haute Provence et la société [ardesit] en utilisant la console Séolan mise à leur disposition par la société Xsalto.
Les textes, photos et autres illustrations présents sur ce site ne sont pas libres de droit. Leur reproduction ou leur transmission n'est permise qu'avec l'accord écrit préalable de l'auteur, même quand le nom de celui-ci n'apparait pas. Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes des alinéas 1 et 2 de l'article L. 122-5, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective".
CNIL
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (informatique et libertés), vous disposez d'un droit d'accès aux informations qui vous concernent et vous pouvez les faire modifier. Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer certaines des donnée qui vous concernent, veuillez nous adresser un courriel en ce sens, à l'adresse suivante : info@ahp.chambagri.fr , ou par courrier postal à :
Chambre d'agriculture Alpes de Haute Provence
66 Bd Gassendi - BP 117
04004 Digne les Bains |
|
|
|
|
|
|
